Association de Recherches Pénales Européennes

NOUVEAUTÉS

2010-06-16T23:26:00.000-07:00

Cour de justice et justice pénale en Europe

sous la direction de
Geneviève Giudicelli-Delage et Stefano Manacorda
coord. Juliette Tricot

Ce nouveau volume de la collection de l’UMR de droit comparé de Paris, publié par la Société de législation comparée, présente les travaux d’une recherche internationale conduite par l’ARPE avec les contributions de Luis Arroyo Zapatero (Université Castilla-La Mancha), Amedeo Barletta, Geneviève Giudicelli-Delage (Université Paris I), Stefano Manacorda (Seconda Università di Napoli), Marta Muñoz de Morales Romero (Université Castilla-La Mancha), Adán Nieto Martín (Université Castilla-La Mancha), Nicolae Padfield (Université de Cambridge), Raphaële Parizot (Université Paris I), Vanessa Ricci (Université Libre de Bruxelles), Juliette Tricot (Collège de France), Francesco Viganò (Università Statale di Milano), Anne Weyembergh (Université Libre de Bruxelles), Rebecca Williams (Université d’Oxford).

L’ouvrage interroge le rôle de la Cour de justice dans la construction de l’Europe pénale en revisitant la politique jurisprudentielle du juge européen de l’encadrement du droit pénal et en reconstruisant les interactions multiples qui en découlent entre juridictions et jurisprudences.

Cour de justice et justice pénale en Europe,
Giudicelli-Delage G., Manacorda S. (dir.), Tricot J. (coord.),
Société de législation comparée, Coll. de l'UMR de droit comparé de Paris,
Vol. 19, février 2010, 323 pages.

NOUVEAUTÉS

2009-11-28T02:08:00.000-08:00

Harmonisation des sanctions pénales

L’ARPE a coopéré à l’importante recherche réalisée par l’UMR de droit comparé de Paris en 2001-2003 sur l’harmonisation des sanctions pénales en Europe, d’une part, en mettant à la disposition de l’UMR de droit comparé de Paris ses réseaux internationaux de chercheurs et en permettant, d’autre part, à l’occasion de la célébration à Paris, le 11 octobre 2002 de ses dix ans d’existence, aux représentants des Associations de juristes européens, de débattre des résultats de la recherche ainsi que des recommandations proposées.
Cette recherche publiée en 2003, sous la direction de Mireille DELMAS-MARTY, Geneviève GIUDICELLI-DELAGE, Elisabeth LAMBERT-ABDELGAWAD, est désormais intégralement disponible à l’adresse suivante :

http://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00419159/fr/

La lettre d'information sur l'Europe pénale - N° 2/2008

2008-08-19T03:05:00.000-07:00

Pour consulter le n° 2/2008, cliquez ici

Conférence de l'ARPE

2008-04-01T03:38:00.000-07:00

LES NOUVEAUTÉS EN MATIÈRE PÉNALE
DANS LE TRAITÉ DE LISBONNE :

LE POINT DE VUE D’UN NÉGOCIATEUR

par
M. Lorenzo SALAZAR
Membre du Cabinet Justice, Liberté et Sécurité
de la Commission européenne

Vendredi 4 avril 2008
à 14 heures

Collège de France
3 rue d'ulm - 75005 Paris
Salle des conférences
Rez-de-chaussée

Sous la présidence de Madame le professeur Geneviève GIUDICELLI-DELAGE,
Présidente de l’ARPE.

À l’occasion de cette conférence, seront présentés :

- La Lettre d’information sur l’Europe pénale (n° 1/2008) par Juliette TRICOT (Secrétaire général adjoint de l’ARPE)

- Le projet de collaboration scientifique sur l'encadrement pénal des missions militaires et civiles à l'étranger, par le Colonel Patrick DONNER (Ministère de la Défense, Division Emploi, Section « Études et directives opérationnelles – Transformation »).

La lettre d'information sur l'Europe pénale - N° 1/2008

2007-12-12T04:35:00.000-08:00

Pour consulter le n° 1/2008, cliquez ici

Assemblée Générale de l'A.R.P.E.

2007-12-04T01:46:00.000-08:00

L’Assemblée Générale de l’A.R.P.E. aura lieu

le Mercredi 12 décembre
à 15h
au Collège de France
(9, rue d'Ulm – 75005 Paris)

À cette occasion, les recherches en cours, menées sous l'égide de l'ARPE, seront présentées.
Notamment :

- Le Parquet et la Prokuratura dans une optique de droit comparé
Geneviève GIUDICELLI-DELAGE

- Cour de Justice et justice pénale
Stefano MANACORDA

- Les chemins de l’harmonisation pénale
Naomi NORBERG

- Les figures de l’internationalisation du droit (Amérique latine)
Katia MARTIN-CHENUT

Le second numéro de la “Lettre d’information sur l’Europe pénale” sera également présenté.

La Lettre d'information sur l'Europe pénale - N° 1/2007

2007-11-06T08:03:00.000-08:00

Pour consulter le n° 1/2007, cliquez ici

Manifestations

2007-10-25T06:23:00.000-07:00

L’Association de recherches pénales européennes (UMR de droit comparé de Paris) organise une Conférence sur

« Le parquet et la Prokuratura
dans une optique de droit comparé »

Le vendredi 9 novembre 2007
Salle 1, Université Panthéon-Sorbonne

Les grands thèmes abordés par des magistrats du parquet français et des procureurs de Russie en sont les suivants :

- Le statut du Parquet
- L’organisation
- Le ministère public et son environnement en France
- Le contrôle de la légalité en Russie
- Les investigations : enquête préliminaire et instruction préparatoire
- Les décisions à l’issue de l’information : décisions du procureur /décisions du juge

Le programme intégral de la Conférence peut être consulté sur le Site Internet de l'UMR de droit comparé de Paris (www.umrdc.fr)

Inscription obligatoire :

Par téléphone 01 44 78 33 61
Par e-mail : umr8103@univ-paris1.fr

Bienvenue sur le blog de l'Arpe

2007-10-25T05:59:00.000-07:00

Créée en 1991, l’Association de recherches pénales européennes a pour objet de « réunir des universitaires et des praticiens (magistrats, avocats, services de police et de gendarmerie, services administratifs) pour effectuer des études et recherches en matière pénale au sens large du terme (incriminations, procédures et sanctions pénales et administratives) dans la perspective de l’harmonisation européenne, plus particulièrement au sein de la Communauté et dans le respect de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. La valorisation de ses travaux fera l’objet notamment de colloques et de journées de sensibilisation organisés par l’Association » (article 2 des Statuts)

L’Association est née au cours d’une période charnière de la construction européenne : à la veille de la négociation et de l’adoption du Traité de Maastricht qui a vu naître l’Union européenne et en son sein le troisième pilier, c’est-à-dire un cadre institutionnel et des instruments normatifs dédiés à la coopération en matière de Justice et d’Affaires Intérieures (CJAI). Depuis, ce secteur s’est considérablement développé, notamment à la faveur de l’assignation à l’Union par le Traité d’Amsterdam d’un nouvel objectif, ambitieux et prometteur : l’instauration d’un Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice (ELSJ).

Le mouvement se poursuit. Des promesses – ajournées – du Traité constitutionnel quant à la Coopération en matière pénale aux innovations prévues par le Traité de Lisbonne entré en vigueur le 1er décembre 2009, l’ARPE accompagne les processus de création d’un droit pénal européen – voire d’une politique criminelle européenne – qu’il s’agisse de les soumettre à la critique, de proposer des alternatives ou d’en imaginer les contours à venir.